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Bonne année 2008 à toutes et tous ... et surtout du courage : les remises à jour des nomenclatures comptables sont arrivées et les Lois de Finances également !

Date de mise en ligne : 04/01/2008

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Comme chaque année, la première semaine de l'année est chargée en nouveaux textes ou en textes réactualisés. L'année 2008 ne déroge pas à la règle. Outre la Loi de Finances de l'année à venir ainsi que la Loi de Finances rectificative de l'année écoulée, « Berçy » nous livre « en toute simplicité » les versions actualisées des différentes nomenclatures comptables en vigueur. Chacun la sienne. Vous trouverez donc ci-dessous les différents liens nécessaires à leur consultation :

• Instruction M 4 applicable aux S.P.I.C. (1)
• Instruction M14 applicable aux communes et EPCI (1)
• Instruction M 21 applicable aux Etablissements et Privés de Santé (1) - (2)
• Instruction M 22 applicable aux Etablissements et Services Privés Sociaux et Médico-Sociaux (1) - (2)
• Instruction M 31 applicable aux Offices Publics de l'Habitat (1) - (2) - (3)
• Instruction M 52 applicable aux Départements (1)
• Instruction M 61 applicable aux SDIS (1)
• Instruction M 71 applicable aux Régions (1) - (2) - (3) - (4) - (5)

Outre ces réactualisations de nomenclatures comptables, la présente lettre d'information, dense de part l'actualité financière et comptable de ce début d'année, revient notamment sur la Loi de Finances 2008 et sur la Loi de Finances Rectificative pour 2007.

Avant de laisser la place aux rubriques évoquées, je me permets de vous souhaitez à tous et toutes mes meilleurs vœux pour l'année à venir. Mes collaborateurs et moi-même, ainsi que « Territorial.fr » veillerons à continuer à vous informer de la façon la plus précise et réactive possible pendant toute cette année de façon à vous accompagner au mieux dans l'exercice de votre fonction. Bonne lecture !