Alors qu'avec la période de grand froid, la consommation en électricité bat tous les jours des records, la ville de Besançon a décidé de réduire la consommation électrique de son éclairage public de 10 %, et ceci depuis le 6 février. Ainsi, la citadelle de Vauban (emblème de la ville) ne sera plus éclairée...
Date de mise en ligne 09/02/2012
Près de Lyon, à Vaulx-en-Velin, l'emménagement a démarré dans l'immeuble Woopa. Cette opération immobilière du quartier du Carré de Soie est un projet un peu particulier puisqu'il a été imaginé par quatre bureaux d'études en Scop, qu'il va accueillir des logements sociaux et que les bâtiments...
Date de mise en ligne 10/02/2012
Depuis 2006, neuf Parcs Naturels Régionaux et un Parc National, regroupés au sein d'une Association Inter-Parcs Massif Central (IPAMAC), se mobilisent autour des politiques d'accueil et de développement territorial rural avec, comme moteur l'organisation de résidences de créations artistiques en lien étroit avec les personnes qui habitent leurs...
Date de mise en ligne 14/02/2012
Haro sur Renault qui inaugure une usine à Tanger en pleine campagne présidentielle avec des candidats drapés dans le "Produisons français". Les réactions des médias et des politiques montrent à l'évidence leur incompréhension de ce qu'est et doit être la stratégie d'un groupe multinational agissant...
Date de mise en ligne 15/02/2012
Un Manifeste « pour une politique culturelle et artistique du spectacle vivant en direction de la jeunesse » est actuellement élaboré par un collectif d'associations réunissant notamment L'Association nationale de Recherche et d'Action théâtrale (ANRAT), L'Association du Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse (ATEJ), le Festival...
Date de mise en ligne 03/02/2012
Jean-Louis Reiffers, Président du conseil scientifique de l'Institut de la Méditerranée depuis 1996, est Doyen honoraire de la faculté de Sciences économiques d'Aix/Marseille II et professeur d'économie à l'université de la Méditerranée. Titulaire d'un doctorat d'Etat et agrégé en Sciences...
La mairie vient de conclure un accord de partenariat public-privé pour la gestion globale de son éclairage public dès l'automne 2009. D'une durée de 15 ans, ce contrat de 6 millions d'euros permettra à la ville de réaliser d'importantes économies d'énergie et de s'engager pleinement dans une politique énergétique...
La Société du Canal de Provence (SCP) est devenue concessionnaire de la région PACA, à la place de l'Etat. Un transfert permis par la loi de décentralisation de 2004. Le processus de transfert de la SCP de l'Etat vers la région avait été lancé en 2007 ; il a été avalisé par l'assemblée générale...
Matignon et le ministère des finances ont donné le feu vert à la mise en chantier d'une « Agence publique de financement du secteur public local ». Ce projet est né à l'initiative des principales associations d'élus, désireux de diversifier leurs sources de financements alors que la crise affaiblit les banques, traditionnelles créancières...
Le 10 juillet, les services de la ville de Besançon (Doubs) ont communiqué à la direction de Dexia la demande de maintien d'un siège régional formulée par le Grand Besançon, l'agglomération de Montbéliard, le conseil général du Doubs et le conseil régional de Franche-Comté. «Nos principaux interlocuteurs...
Référence de l'arrêtT.A. de Marseille. 29 avril 1997. Commune de Fos-sur-Merc/ministère de l'Économie et des Finances.Requête n° 95.5181Question JuridiqueUne collectivité territoriale peut-elle intenter un recours contre le refus de la chambre régionaledes comptes de rectifier une lettre d'observations...
Date de mise en ligne 01/04/1998
La circulaire n° NOR/INT/B/02/00059/C du ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, relative aux prêts et avances entre les collectivités locales, précise les conditions dans lesquelles les opéra-tions de crédit entre collectivités peuvent être effectuées.Cette circulaire, dictée...
Date de mise en ligne 28/05/2003
Référence de l'arrêtC.E. Section - 28 février 1997 - Ministre d'Etat, ministre de l'Economie,des Finances et du Budget c/M. Blémont. Requête n° 104.544Question JuridiqueDans quelle mesure la responsabilité des comptables publics s'étend-elle aux actes des régisseurschargés...
Date de mise en ligne 01/08/1998
Cinq ans, c'est le temps qu'il aura fallu pour attendre la réforme relative aux sociétés d'économie mixte locales (SEML). C'est sous l'initiative de la fédération nationale des SEM que les sénateurs ont décidé de déposer, en juin2000, une proposition de loi tendant à réformer le statut des...
Date de mise en ligne 30/04/2002
L'article 7 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée prévoit que les groupements sportifs sont constitués sous la forme d'associations conformément aux dispositions de la loi du 1erjuillet 1901.L'article11 de la même loi dispose qu'une association sportive, dont les recettes de manifestations payantes ou dont les rémunérations versées...
Date de mise en ligne 28/03/2002
La France « proie des marchés » ? François Fillon a réaffirmé jeudi soir dans l'Eure que la France serait "la proie des marchés" financiers en cas de succès de François Hollande à la présidentielle, en raison du "laxisme budgétaire" du programme PS, soulignant: "Je persiste et je signe." M. Hollande "s'indigne à l'idée...
Déclarations de Sarkozy : levée de boucliers à gauche La proposition mardi de Nicolas Sarkozy d'étendre aux "grosses collectivités territoriales" le principe du non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux a suscité aussitôt une levée de boucliers à gauche, François Hollande et son camp y voyant une manière d'attaquer les...
Date de mise en ligne 30/04/2012
Un appel pour sauver l'hôpital public Jacques Touzard Directeur d'Hôpital, Ancien Conseiller technique au Secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville Dr Gérald Kierzek Médecin des Hôpitaux - Urgentiste, Secrétaire Général de l'Association "l'Hôpital pour tous" L'hôpital public est le miroir de notre...
Date de mise en ligne 21/03/2012
Osez la fonction publique Valérie Châtel Présidente de l'association des DRH des grandes collectivités Lettre ouverte au candidat à l'élection présidentielle, 5 millions d'agents publics contribuent activement au développement de la France et de ses territoires. Nous attendons que le candidat à l'élection présidentielle...
Date de mise en ligne 06/04/2012
Economie
Date de mise en ligne 08/10/2008
Fonction publique, territoire, logement... Ce que les candidats prévoient pour les fonctionnaires
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