Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : Collectivités locales

Actualité réseaux

• Dans l'agrégateur également cette semaine...

  - Deux podcasts Radio France à écouter : l'émission de France Culture Du grain à moudre était consacrée le 28 octobre dernier au thème "Collectivités territoriales : le nouveau mode de scrutin est-il un bouclier électoral pour la majorité ?" ; et, loupé mi-octobre, Place de la Toile (09/10/2009) propose une...

  Date de mise en ligne 09/11/2009

• Surf "sauvage" au bureau : et nous, et nous, et nous ?

  Surfer sur son lieu de travail est "une activité à haut risque", nous prévenait Le Monde lundi dernier. Sécurité informatique oblige, nos réseaux sont ultra verrouillés, certains sites se retrouvent, à tort ou à raison, bloqués, et nos moindres petites traces sur le Net sont enregistrées. Parfois au détriment...

  Date de mise en ligne 09/11/2009

• XXIIe Rencontres nationales du transport public

  Les Rencontres nationales du transport public rassemblent, tous les deux ans, plus de 4 000 congressistes et visiteurs : élus, membres de collectivités responsables de transport, sociétés exploitantes de réseaux, fabricants de matériels, responsables politiques et industriels, organismes de recherche, presse, citoyens...Durant trois jours, tous les acteurs...

  Date de mise en ligne 07/11/2009

• Grippe A/H1N1 : le rôle de la commune

   Le gouvernement a publié le plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale ». La pandémie grippale est caractérisée par l'apparition d'un nouveau virus contre lequel la population n'est pas immunisée. Le délai d'incubation est de un à sept jours et les signes cliniques durent cinq à dix jours ;...

  Date de mise en ligne 03/11/2009

• Les communes et natura 2000

  une étude du Commissariat général au développement durable vient de publier quelques statistiques optimistes. Elle révèle qu'environ 25% des communes françaises sont des communes « Natura 2000 ». Il faut pour qu'elles bénéficient de cette appellation qu'au moins 5% de leur territoire soit situé dans un zonage classé...

  Date de mise en ligne 07/11/2009

Actualités

• Seine-et-Marne : baroud autour des compensations financières

  S'estimant financièrement desservi par l'Etat suite aux transferts de compétences enclenchés par le mouvement de décentralisation de 2004, le conseil général de Seine-et-Marne vient de lancer une campagne de communication pour réclamer son dû, 75 millions d'euros selon ses estimations. Affichage aux arrêts de bus, pétitions...

• Modulation obligatoire des surloyers en HLM

  Les personnes qui occupaient jusqu'alors des logements HLM alors qu'elles dépassaient les plafonds de ressources verront leur loyer « modulé » compte tenu de leur localisation géographique, selon une mesure votée par les députés lors de l'examen du projet de loi sur le logement . Cette disposition obligerait les bailleurs...

• SDIS : dépenses de fonctionnement stables, investissement en hausse.

  L'ADF vient de publier une étude très complète sur les finances et la gouvernance des SDIS en 2008. L'heure est à "la stabilisation", estime l'ADF, qui juge que leur « niveau de service » a atteint un niveau nominal et que rares sont les SDIS qui prévoient de fortes évolutions. Les dépenses de fonctionnement...

• Les Régions veulent sauver les régions

  L'Association des Régions de France vient de lancer un site internet nommé www.sauvonslesregions.fr. L'objectif ? " alerter l'opinion" et "instaurer un vrai débat sur la réforme des collectivités territoriales". L'ARF veut faire de ce site une "nouvelle étape de la mobilisation" des...

• Illettrisme : lever le tabou

  L'illettrisme existe et les collectivités y sont confrontées. Pour lever le tabou qui entoure (encore) le phénomène et donner aux employeurs des clefs pour agir, le CNFPT vient de publier un guide pratique. Cet ouvrage donne des repères pour comprendre le phénomène et propose des fiches techniques et méthodologiques pour agir auprès...

Agenda

• 3e trophée énergies citoyennes

  Premiers prix dédiés à l'efficacité énergétique et environnementale en France, ces trophées récompensent les collectivités qui ont mis en oeuvre des stratégies énergétiques locales. Comme pour les précédentes éditions, le jury est indépendant et composé de représentants...

• Remise du Label Ville Internet 2012

  La remise du 13ème Label Ville Internet se déroulera à Paris, espace Pierre Cardin, le lundi 6 février 2012. Durant le colloque scientifique international qui se tiendra au CNRS les 6 et 7 février sur le thème : « Le rôle des Collectivités locales dans le développement de la Société de l'Information et de la Société...

• Rencontre du Club RH - CDI / CDD : anticiper la titularisation

  Fin 2009, on comptait dans la territoriale 223 000 non-titulaires sur emploi permanent pour près de 2 millions d'agents. Cela représente 11,5 % des emplois de la Fonction publique territoriale. Le projet de loi « relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la...

Article de revue

• Il faut relancer les chantiers verts

  Même si de grands progrès ont été réalisés dans ce domaine au cours des dernières années, les chantiers en général restentdes lieux de nuisance pour l'environnement. Les collectivités peuvent imposer une gestion écologique des chantiers lancés sous leur maîtrise d'ouvrage, et impulser une tendance...

  Date de mise en ligne 23/05/2010

• Stagiaires étudiants dans la FPT: pourquoi et comment ?

  L'accueil de stagiaires fait désormais partie de la vie courante des collectivités. D'un côté, ce type de formation se développe dans de nombreux cursus d'enseignement ; de l'autre, des besoins d'études ponctuelles peuvent être comblés par des étudiants bien formés. Il peut donc être de l'intérêt...

  Date de mise en ligne 10/05/2010

• L'assainissement collectif : les obligations des particuliers

  Dans le secteur de l'hygiène et de la santé, mais aussi dans le domaine économique, l'adduction en eau potable et l'assainissement constituent un enjeu majeur pour les collectivités locales et une source d'obligations contraignantes pour les particuliers. Quelles sont ces obligations?  

  Date de mise en ligne 21/05/2010

• Peut-on donner ses vieux ordinateurs aux agents ?

  Par principe, les opérations de cession de biens mobiliers des collectivités ne peuvent être réalisées, ni à titre gratuit, ni à un prix inférieur à la valeur vénale. Toutefois, l'article 121 de la loi du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures, autorise sous...

  Date de mise en ligne 01/06/2010

• Les associations vont à l'école

  Les associations ne se limitent pas aux activités périscolaires et investissent de plus en plus le temps scolaire. Trouver le bon mode opératoire entre l'Éducation nationale,les collectivités et les acteurs associatifs n'est pas toujours simple.À la fin du XIXe siècle, Jules Ferry inventa une école publique « forteresse », destinée à...

  Date de mise en ligne 01/05/2010

Contenu rédactionnel

• Newsletter réforme des collectivités

  Date de mise en ligne 18/12/2008

Dossiers thématiques

• Logement : les collectivités en première ligne

  Le gouvernement a annoncé récemment des axes d'une nouvelle politique du logement social. Il s'agit de vendre des logements sociaux et deconcentrer les dépenses sur les zones les plus tendues. Les collectivités risquent ainsi de se voir déposséder d'une partie de leurs prérogatives. Et pourtant,  lutte contre l'habitat indigne, soutien...

• Réforme des collectivités : le grand mécano

  La Lettre du cadre consacre un dossier complet au grand chantier de la réforme des collectivités, confiée à Edouard Balladur. A l'heure où tout le monde est très prompt à prendre la parole sur ce dossier bouillant, souvent pour défendre son propre niveau institutionnel ou sa collectivité, La Lettre du Cadre a souhaité donner...

• Banques - collectivités : des relations à risques

  Les relations entre les banques et les collectivités sont loin d'être aisées, le contexte économique et financier actuel compliquant encore plus la situation. Certaines collectivités aux finances plombées par des emprunts toxiques se retrouvent aujourd'hui dans des situations difficiles et saisissent la justice. D'autres, en ayant eu recours,...

• Quel avenir pour les finances locales ?

  Depuis l'annonce de la suppression de la TP par Nicolas Sarkozy, les élus sont en émoi. À juste titre pensera-t-on, tant les incertitudes planent sur ce qui va remplacer cette ressource essentielle pour les collectivités. Pour être au courant de toutes les évolutions liées aux finances locales, recevez la lettre d'information finances

• Entretien d'évaluation : comment s'y prendre ?

  Après le décret du 29 juin 2010, une circulaire du 6 août 2010 a apporté les dernières précisions concernant l'expérimentation de l'entretien professionnel dans la fonction publique territoriale. Les collectivités y trouveront la marche à suivre. Auparavant notés, les agents de la fonction publique seront, dès 2012,...

Podcasts

• " L'exclusion sociale n'est pas une fatalité "

  Bertrand Schwartz a été directeur de l'École des Mines de Nancy, puis délégué interministériel à I'Insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté. ll a été l'organisateur de la mission Nouvelles qualifications. Il a créé et présidé I'association Moderniser sans exclure...

  Date de mise en ligne 24/02/2009

• Les DGS au cœur du big bang

   Le 7 mai, l'union régionale Ile-de-France Syndicat des Directeurs généraux des collectivités sera en congrès annuel à Versailles. Au cœur des débats, le chantier de réforme des collectivités, qui prend une dimension particulière dans la région, avec les discussions sur le Grand Paris. Michel Namura, DGS de St Ouen et...

  Date de mise en ligne 24/04/2009

• Paroles du Prix de l'Ethique 2010

  Le prix de l'Ethique 2010 de la Lettre du cadre a été remis le 25 novembre 2010 à la journaliste Florence Aubenas, pour son livre "Le quai de Ouistreham", à l'occasion du Salon des maires et des collectivités locales. Patrick Doutreligne, délégué général de la Fondation Abbé Pierre, lauréat de ce...

  Date de mise en ligne 29/11/2010

• Invoquer le principe de précaution pour n'importe quoi l'affaiblit

  L'écologiste Christian Brodhag, un des pères du développement durable en France, revient sur le concept du principe de précaution et sur ses applications possibles, notamment au niveau local. Christian Brodhag est ingénieur civil des Mines, docteur es sciences et directeur de recherche à l'Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne...

  Date de mise en ligne 27/10/2010

• "Le dialogue rural-urbain est indispensable !"

  L'inversion démographique des campagnes fait émerger de nouveaux territoires aux frontières de l'urbain et du rural. Entre étalement urbain, artificialisation des terres, besoins de services et d'infrastructures... les sources de conflit sont nombreuses. Il est urgent, nous dit Jean-Yves Pineau, de nouer une alliance stratégique entre territoires urbains...

  Date de mise en ligne 31/08/2010