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Documents sur : Jean-Paul Fournier

Actualité réseaux

• Refus d'appliquer la loi léonetti

  À LA VIE, À LA MORT, tel est le titre du très beau film d'Anne Gorget,  réalisé avec le Centre d'Éthique Clinique de Cochin que dirige le Docteur  Véronique Fournier. Ce film est programmé sur France 2 le mardi 7 février 2012 à 23 :40. À la suite d'un AVC, Michel Salmon, 53 ans, est victime d'un « lock in » syndrome. Il est réanimé...

  Date de mise en ligne 06/02/2012

Actualités

• Paix des airs

  Le président du conseil régional du Limousin, Jean-Paul Denanot, entend mettre fin à la concurrence à laquelle se livre les aéroports de Brive et de Limoges. Pour cela, il souhaite que soit instauré un « code de bonne conduite » ; la participation de la Région aux syndicats mixtes gestionnaires des plateformes pourrait en dépendre. Ce code devrait...

• Justice : le maire de Nîmes condamné

  Le sénateur-maire de Nîmes, Jean-Paul Fournier, a été condamné en appel à une amende de 15 000 euros pour prise illégale d'intérêt. Il était poursuivi pour avoir vendu, en 2003, un terrain dont il était propriétaire à Nîmes, situé dans une impasse non raccordée au réseau public...

• Nîmes : les vestiges déterrés ?

  L'association Ville et Nature, qui avait saisi la justice en 2007, vient d'obtenir l'annulation de la décision des Bâtiments de France autorisant la mairie de Nîmes à enfouir le patrimoine romain qui était au pied des célèbres arènes. Dans le cadre d'un projet de travaux publics importants, appelé AEF (arènes,...

• Maltraitance ordinaire à l'hôpital

  4 800 requêtes des usagers du système hospitalier ont été recueillies par le médiateur de la République depuis qu'il a créé, début 2009, un pôle santé et sécurité des soins. Ces plaintes manifestent une banalisation de la maltraitance ordinaire à l'hôpital. Jean-Paul Delevoye, le médiateur...

• Le budget logement prospère en Ile-de-France

  Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Ile-de-France vient de révéler qu'une augmentation de 10 % du budget logement de la Région était envisagée pour 2009. En effet, Jean-Paul Huchon a réaffirmé vouloir maintenir le cap en matière de logements sociaux : 240 000 logements sociaux construits et réhabilités...

Article de revue

• Jean-Paul Vogel, « l'interco en mode Doubs... »

  DGS de l'agglo de Besançon, (59 communes !!), Jean-Paul Vogel vante les mérites de la mutualisation et de la concertation. Mais il aborde aussi les réformes nécessaires au développement de l'intercommunalité.

  Date de mise en ligne 28/03/2008

• L'objectif, c'est la mise en mouvement généralisée

  Économique, industrielle, immobilière, commerciale, managériale, sociale et territoriale, Jean-Paul Bailly analyse les enjeux de la Poste et les solutions mises en place.

  Date de mise en ligne 01/02/2007

• Application d'une rétrogradation

  Référence de l'arrêtCour administrative d'appel de Douai 30 novembre 2004M. Jean-Paul P. Requête n° 02DA00340Question juridiqueQuelles sont les conséquences d'une sanction de rétrogradation ? Comment cette décision doit-elle être appliquée ?

  Date de mise en ligne 02/08/2005

• Perpignan, maître d'ouvrage d'un ensemble commercial

  Dans le centre historique de Perpignan, le bâtiment des Dames de France, devenu au fil des ans une friche commerciale, a été, de par la pugnacité de son maire Jean-Paul Alduy, racheté par la ville en vue d'accueillir, entre autres commerces et bureaux, la FNAC, d'ici fin 2004.

  Date de mise en ligne 08/06/2004

• N° 164-165 du 30 décembre 2009

  - La Convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la CNAF - Le chômage en hausse au sein des pays de l'OCDE - La Cour des comptes et les effectifs de l'État - Le Conseil d'État et les contrôles sur place de la CNIL - La lutte contre le paludisme - Les études d'impact des projets de loi - La mortalité...

  Date de mise en ligne 30/12/2009