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Documents sur : aménagement

    Actualité réseaux

  • Un Plan national Vélo pour encourager la pratique de ce moyen de locomotion « bien sous tous rapports »

    Sport ? Loisir ? moyen de déplacement ? Assurément un peu ( beaucoup, passionnément, c'est selon...) des trois. En tous cas, la recherche de moyens de déplacement respectueux de la planète conduit le gouvernement à encourager les Français à utiliser davantage le vélo. C'est dans cette perspective qu'est né le plan...

    Date de mise en ligne 06/02/2012

  • Rencontres SIG La Lettre 2012 : le rendez-vous des professionnels de la géomatique

    Du 3 au 5 avril, à Marne-la-Vallée, l'Ecole Nationales des Sciences Géographiques (ENSG) accueillera l'édition 2012 des Rencontres SIG La Lettre, organisée par SIG la Lettre, le mensuel de référence du secteur. Ce rendez-vous annuel des professionnels de la géomatique aura pour thème "L'optimisation des données...

    Date de mise en ligne 06/02/2012

  • Scolarisation des élèves handicapés

    La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées renforce les actions en faveur de la scolarisation des élèves handicapés. Elle affirme le droit pour chacun à une scolarisation en milieu ordinaire au plus près de son domicile, à un parcours...

    Date de mise en ligne 06/02/2012

  • Le nouveau Centre sportif de la ZAC Pajol inauguré

    La mairie de Paris vient d'inaugurer le nouveau Centre sportif Pajol, réalisé dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Pajol. Le bâtiment est certifié HQE et fait partie des opérations pilotes qui ont permis d'établir le référentiel HQE pour les gymnases.Batiweb

    Date de mise en ligne 26/01/2012

  • Déclaration d'intérêt général d'ouvrage.

    La déclaration d'intérêt général (DIG) est une procédure, instituée par les articles L. 151-36 à L. 151-40 du code rural et de la pêche maritime, rendue applicable, en matière de gestion des eaux, par l'article L. 211-7 du code de l'environnement. L'application combinée de ces différentes dispositions...

    Date de mise en ligne 31/01/2012

    • Actualités

  • Essonne : les travaux publics incriminent le conseil général

     Le Syndicat des travaux publics essonniens risque de supprimer 600 emplois à la fin de l'année.  Jusque-là, ce secteur avait échappé à la récession et affichait 5 % d'embauches par an. Alors que les chantiers publics représentent 75 % de l'activité dans la profession, le syndicat pointe du doigt le conseil général...
  • Accueil des gens du voyage : encore un effort !

    La loi sur l'aménagement de terrains d'accueil des nomades par les communes de plus de 5 000 habitants ou leurs EPCI a presque vingt ans. Reconduit à plusieurs reprises, le délai de deux ans accordé pour se mettre en conformité et bénéficier d'aides de l'Etat, a pris fin le 31 décembre 2008. pour autant, le compte n'est...
  • Plus de PLU

    Montlouis (Indre-et-Loire) se voit contrainte de suspendre ses projets d'aménagement, suite à l'annulation, en août dernier, de son PLU par le TA d'Orléans. Le maire, Jean-Jacques Filleul, estime que ce jugement constitue une « décision archaïque dans le sens de son inadaptation aux réalités de notre époque ». En effet, le...
  • Jeunes urbanistes en colère

    Le « Collectif national des jeunes urbanistes » met les bouchées doubles pour se faire entendre : devant le blocage subi à l'entrée du concours d'ingénieur territorial, ils adressent une lettre ouverte au ministre de la Fonction publique et à la ministre de l'Enseignement supérieur. Un site Internet (www.acces-urbanistes-fpt.fr) a été...
  • Demain, un PLU intercommunal au delà de 30 000 habitants ?

    Le Grenelle de l'environnement se traduit par des dispositions législatives qui vont fortement impacter les documents d'urbanisme, SCOT et PLU et mettre en avant l'intercommunalité. L'atelier qui traitait du sujet de l'urbanisme à la convention nationale de l'ADCF abordait ce sujet et visiblement, beaucoup de participants était soucieux de...

    • Article de revue

  • Des alternatives à la concession d'aménagement

    Pour mener des opérations d'aménagement, beaucoup pensent que la concession d'aménagement est la seule solution. Mais d'autres outils juridiques existent, qui présentent un certain intérêt. C'est notamment le cas des contrats de partenariat et des cessions avec charge.

    Date de mise en ligne 01/04/2011

  • Aménagements paysagers : la main «verte» des collectivités

    Elles cultivent un plus grand respect de l'environnement et de la biodiversité avec une gestion différenciée de leurs espaces verts ou sont à l'initiative d'action de sensibilisation de leurs populations. Petite cueillette des initiatives qui germent et fleurissent partout en France.

    Date de mise en ligne 01/11/2008

  • L'aménagement du territoire la loi voynet - généralités 1re partie

    Créée par l'ouvrage de Jean-FrançoisGravier Paris et le désert français (1947), la notion d'aménagement du territoire consiste à contrebalancer les déséquilibres dont souffre le territoire français. Cinq fiches pratiques seront consacrées à l'analyse de cette nouvelle loi.

    Date de mise en ligne 01/11/1999

  • Quand et comment élaborer une étude d'impact ?

    L'objectif de l'étude d'impact est de faire précéderla réalisation d'aménagements ou travaux importants d'une étude scientifique et technique permettant d'évaluer les conséquences des projets sur l'environnement.

    Date de mise en ligne 01/04/1999

  • Les conventions publiques d'aménagement : un demi-pas de géant

    En considérant que les concessions d'aménagement, et par extension aujourd'hui, les conventions publiques d'aménagement, devaient être soumises aux obligations minimales de publicité et de transparence exigées par les règles fondamentales du Traité de l'Union, la CAA de Bordeaux...

    Date de mise en ligne 15/03/2005

    • Contenu rédactionnel

  • Présidentielles 2012 - Témoignage Frédéric Géhin

    J'ai fait un rêve Frédéric Géhin Directeur général de services Elu local Un rêve où les dirigeants de notre pays, à l'heure d'envisager une énième réforme ou un acte III de la Décentralisation, sauront dépasser dogmatisme des deux bords, diatribe anti-fonctionnaires et anti-collectivités...

    Date de mise en ligne 22/03/2012

  • Présidentielles 2012 - Témoignage Jean-Luc Bertoglio

    Les fonctionnaires territoriaux au service des valeurs du service public Jean-Luc Bertoglio DGSA Ressources, Economie, Emploi et Cohésion sociale au SAN Ouest Provence conseiller du président de la CU Marseille Provence Métropole pour les fonctions métropolitaines « Madame, Monsieur le Président, A force de slogans « racoleurs » ou « anti-fonctionnaires », ou,...

    Date de mise en ligne 28/03/2012

  • Présidentielles 2012 - Témoignage charles aubry

    Vers un retour de la solidarité entre territoires ? Par Charles Aubry, DGS d'interco "Vendredi 24 février, le conseil général de mon département a invité tous les epci pour une première réunion sur l'élaboration du schéma directeur d'aménagement numérique. De la présentation très pédagogique,...

    Date de mise en ligne 21/03/2012

  • Présidentielles 2012 - Programme des candidats

    Fonction publique, territoire, logement... Ce que les candidats prévoient pour les fonctionnaires

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