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Documents sur : communes

    Actualité réseaux

  • SDIS des Yvelines : prévenir les troubles musculo-squelettiques.

     Le service « activité physique et prévention » du SDIS 78 développe une démarche participative des troubles musculo-squelettiques et des lombalgies. Le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Yvelines (1590 agents) a initié, depuis 2006, une démarche participative de prévention des troubles musculo-squelettiques et des...

    Date de mise en ligne 30/03/2012

  • Comprendre la loi sur les contractuels dans la fonction publique

    La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique a été publiée au JO le 13 mars. Composition...

    Date de mise en ligne 26/03/2012

  • Le dépositoire est mort vive le dépositoire

    A la suite de la suppression du terme,qualifiant en général les caveaux provisoires au dessus du sol, le gouvernement explique que les communes peuvent toujours en posséder ( à la condition que cela soit dans un cimetière)...

    Date de mise en ligne 01/04/2012

  • Les moyens juridiques de pallier la difficulté de constitution des bureaux de vote

    Il peut arriver que les communes aient du mal à constituer leurs bureaux de voteIl existe néanmoins une procédure possible à l'encontre des conseillers municipaux négligents. En effet, L'art. L. 2121-5. CGCT  dispose que « Tout membre d'un conseil municipal qui, sans excuse valable, a refusé de remplir une des fonctions qui lui sont dévolues...

    Date de mise en ligne 01/04/2012

  • La Marne fusionne ses arrêts de bus

    Le Conseil général de la Manche souhaitait réduire drastiquement le nombre d'arrêts scolaires dans les communes. Mais, face à la levée de boucliers de la FCPE d'Avranches, le Département a décidé d'étudier les particularités du tracé avec chaque commune. "La question est réglée et vue...

    Date de mise en ligne 28/03/2012

    • Actualités

  • Le conseil général des Hauts-de-Seine en pince pour le vélo

    Un ambitieux plan vélo 92 vient d'être présenté par Patrick Devedjian, président du conseil général des Hauts-de-Seine, pour favoriser l'emploi de ce mode de déplacement et assurer sa bonne utilisation. Plusieurs idées ont été soulevées. Il est en effet question de proposer une offre complémentaire...
  • Jean-Paul Vogel : "Un projet tiède et timide"

    Jean-Paul Vogel DGS du Grand Besançon et Président Délégué de l'ADGCF réagit aux propositions d'Alain Marleix: J'ai l'impression qu'il s'agit d'un projet très attendu qui se révèle aujourd'hui plutôt tiède et timide. En effet, il suscite des satisfactions, mais aussi des insuffisances,...
  • Lettre ouverte des maires de banlieue au Président

    Des maires s'inquiètent du non respect d'un des engagements du Président: nous devons aux communes les plus pauvres. Car s'il y a des villes avec des pauvres, il y a aussi des villes pauvres qui n'ont tout simplement pas les moyens de s'occuper de leur population (extraits) La situation de quelque 200 communes de banlieue en France est, vous le savez, très...
  • Interco : les territoriaux réagissent

    Après l'intervention d'Alain Marleix devant l'ADCF, les réactions ne se sont pas fait attendre. Respectivement président et vice-président de l'Association des DG de communautés (ADGCF), Pascal Fortoul, DGS de la CA du Pays Voironnais et Jean-Paul Vogel, DGS de la CA du Grand Besançon répondent aux propositions du ministre (date...
  • Exclusif : on ne partage pas ses abribus

    Un jugement du Tribunal Administratif de Grenoble risque de bouleverser lepaysage contractuel des marchés publics de mobilier urbain. La questionqui était posée au TA était la suivante : une Communauté d'Agglomérationstatutairement compétente en matière de transport peut-elle refuser à unecommune membre la gestion des abris voyageurs...

    • Article de revue

  • Énergies renouvelables : la fin du romantisme

    Intégrer la production d'électricité et de chaleur renouvelablesdans la politique énergétique locale et dans l'aménagementurbain est devenu une évidence pour les communes. Reste àtrouver la juste place à chaque énergie renouvelable en ville pour un développement durable et cohérent.

    Date de mise en ligne 24/01/2011

  • L'accueil des enfants handicapés

    En matière de handicap, les communes doivent mettre les locaux aux normes tandis que l'État doit accueillir les enfants en milieu « ordinaire » dès que possible. Une démarche partenariale s'impose.Un droit pour l'enfantDepuis la loi du 11 février 2005, est prioritaire la scolarisation en milieu « ordinaire » des élèves handicapés dans...

    Date de mise en ligne 01/01/2011

  • Réforme territoriale : quel impact sur les associations ?

    La loi de réforme des collectivités locales va modifier l'organisation territoriale et politique des collectivités locales. Elle consacre deux couples indissolublement liés : le couple commune-communauté et le couple département-région. Un changement qui ne manquera pas d'impacter les associations tant au niveau de la relation aux...

    Date de mise en ligne 01/01/2011

  • Personnes âgées : questions d'avenir

    Plus d'un tiers de la population française aura plus de 60 ans en 2050, une évolution non sans conséquences. Les communes, les intercommunalités, les collectivités locales en général sont-elles prêtes à accompagner les changements, à financer la dépendance, à anticiper la réforme territoriale ?

    Date de mise en ligne 15/01/2011

  • Une fleur pour mon village !

    La thématique de l'embellissement et du cadre de vie figure parmi les préoccupations fortes de nos communes. Et si vous encouragiez vos élus à concourir en vue de cette distinction très prisée ?Visite du site : www.villes-et-villages-fleuris.com  

    Date de mise en ligne 04/02/2011

    • Contenu rédactionnel

  • Présidentielles 2012 - Programme des candidats

    Fonction publique, territoire, logement... Ce que les candidats prévoient pour les fonctionnaires

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