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Documents sur : patrimoine

Actualité réseaux

Pour ses 5 ans, le Vélib' fait la fête Les 23 et 24 juin, les Champs Élysées seront exceptionnellement fermés à la circulation pour quelques heures à l'occasion des 24H de Vélib'. Cette opération permettra à la municipalité de célébrer les cinq ans d'une de ses initiatives les plus emblématiques, développée avec JCDecaux. L'événement...

Date de mise en ligne 23/03/2012
Peut-on refuser la titularisation d'un agent dont l'emploi ne correspond pas à son grade ? Une évaluation portée sur un stagiaire nommé, même avec son accord, dans un emploi ne correspond pas à son grade, ne peut justifier à elle seule un refus de titularisation. Une attachée de conservation du patrimoine avait été nommée en qualité de stagiaire (avril 2007). A l'issue du stage, le maire avait refusé...

Date de mise en ligne 30/03/2012
Recours contre l'avis de l'ABF. Un particulier ne dispose pas de la faculté de former un recours devant le préfet de région en cas d'avis négatif de l'architecte des bâtiments de France (ABF) et du maire dans le cadre du périmètre d'une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Toutefois, en cas de refus de l'autorisation d'urbanisme,...

Date de mise en ligne 13/03/2012
Le sondage qui vous fait transformer votre service culturel ! Dans un récent sondage effectué les 28 et 29 février, l'institut BVA a demandé à 1.049 adultes selon un échantillon se voulant représentatif de la population française, quels devraient être les objectifs prioritaires en matière de politique culturelle. Pour 70% d'entre eux, il s'agirait d'entretenir le patrimoine...

Date de mise en ligne 13/03/2012
[Acteurs] Au Crédit agricole, la carte sociétaire aide les initiatives locales Les cartes bancaires sociétaires relancent une appartenance commune au Crédit agricole. La banque coopérative a lancé la carte sociétaire il y a trois ans. Sans supplément pour les sociétaires, elle déclenche à chaque utilisation un abondement (le plus souvent un centime d'euro) des Caisses régionales dans leur fonds de mutualisation,...

Date de mise en ligne 29/02/2012

Actualités

Créteil reprend ses HLM A partir du 1er juin, 2700 logements du quartier du Mont-Mesly à Créteil passeront dans le giron de la ville. Sous son impulsion, deux bailleurs sociaux publics, l'OPH de Créteil et la Semic, viennent en effet d'acquérir ces habitations appartenant jusqu'ici à Icade, filiale de la CDC. Ce groupe, qui a déconventionné ses logements il...
EDF va-t-elle perdre ses barrages ? La question peut paraître inconvenante mais est parfaitement fondée. Pour la première fois depuis 1919, l'Etat va mettre en concurrence le renouvellement des concessions hydroélectriques françaises. Il a décidé de remettre en cause, dans un premier temps, l'exploitation de 51 barrages à l'échelon national. Jusqu'à...
Bordeaux garde son label UNESCO Bordeaux et son maire peuvent respirer... Le comité du patrimoine mondial de l'UNESCO réuni à Brasilia a en effet décidé de lever la procédure de suivi renforcé imposée il y a un an à la ville. Ceci à cause de la construction du Pont Bacalan-Bastide dont les travaux ont démarré avant l'été....
Toulouse veut acheter la prison La prison Saint-Michel, désertée depuis un an,  fait partie de ces fameux « bijoux de famille » dont l'Etat va se séparer pour renflouer ses caisses. La municipalité s'est portée acquéreur et propose une somme approchant les 850 000  euros. « Nous condamnerons toute velléité...
Information publique : l'avenir est open S'il est un terrain que les collectivités commencent tout juste à défricher et une opportunité que nous devons saisir, c'est bien le chantier de la diffusion des données publiques et de l'open data. Nous l'avons vu à l'occasion de la diffusion des résultats de l'enquête métier d'Interdoc, nos services...

Article de revue

N° 233 du 4 mai 2011 - Les soldes et promotions pratiqués dans le commerce électronique- Les projections à l'horizon 2060- Santé : Les maladies non transmissibles sont les principales causes de décès aujourd'hui et sont en augmentation ; Les conséquences du tabac ; Journée mondiale de lutte contre le paludisme du 26 avril ; Journée mondiale de l'asthme-...

Date de mise en ligne 04/05/2011
Le patrimoine, entre ombres et lumières La France est réputée pour disposer d'un patrimoine généreux et diversifié. Les communes richement dotées mettent en avant cet atout indéniable pour renforcer leur attractivité. Mais la contrainte imposée par la sauvegarde des sites classés peut se retourner contre elles, notamment en matière d'urbanisme et d'aménagement...

Date de mise en ligne 08/04/2011
L'entretien des voies communales Parmi le patrimoine hétéroclite appartenant aux communes, les voies communales ont une place particulière. En effet, leur entretien est obligatoire et prévu par le CGCT en son article L2321-2 alinéa 20. Néanmoins, la commune peut dans certaines hypothèses en faire supporter une part aux utilisateurs « anormaux » de cette voie.

Date de mise en ligne 11/05/2011
Catégorie B : au tour de la filière culturelle Le Conseil supérieur a émis un avis favorable aux modalités d'application de la réforme de la catégorie B aux assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques au cours d'une séance où la totalité des textes examinés a reçu le satisfecit de l'assemblée.

Date de mise en ligne 01/05/2011
Éclairage public : la solution PPP Une réponse La ville d'Arcachon vient d'adopter un partenariat public-privé (PPP) « éclairage public » d'une durée de vingt ans. Celui-ci porte à la fois sur la conception, la réalisation, le préfinancement, l'exploitation, la gestion et le renouvellement des installations nécessaires à la restructuration de son éclairage et à...

Date de mise en ligne 23/05/2011