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    Actualité réseaux

  • Discours prononcé par le Président de la République lors de l'anniversaire du Plan Alzheimer, le 1er février, à l'ElyséePalais de l'Élysée

    Mercredi 1er février 2012 Mesdames et Messieurs,bonjour, Mesdames les Ministres, Je suis heureux de vous retrouver aujourd'hui pour célébrer le 4e anniversaire du Plan Alzheimer. Ce Plan, nous l'avons voulu pour mettre toutes nos forces dans la lutte contre cette maladie. Pour comprendre cette maladie, pour la soigner et pour accompagner les malades. Ce...

    Date de mise en ligne 13/02/2012

  • L'indice « conservé » de rémunération d'un stagiaire peut-il prendre en compte les indemnités ?

    L'indice de rémunération d'un stagiaire doit correspondre, sous réserve de certaines conditions particulières, à celui qu'il détenait en qualité d'agent non titulaire de droit public hors indemnités ou majorations de traitement dues en qualité de stagiaire.Un agent contractuel d'une commune avait été...

    Date de mise en ligne 10/02/2012

  • Signalisation horizontale

    Elément incontournable de l environnement routier le marquage longitudinal n'est obligatoire que sur les autoroutes et les routes express. Sur l'ensemble des autres réseaux, il demeure obligatoire pour les lignes complétant les panneaux « stop » et « cédez le passage », ainsi que pour les carrefour a feux pour marquer les passages prévus à l'intention...

    Date de mise en ligne 12/02/2012

  • Pouvoir de police du maire

    Le pouvoir de police du Maire est fondé sur les lois relatives aux droits et libertés des communes, départements et régions et sur l'article L 2213-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).Il exerce la police de la circulation sur les routes nationales, les routes départementales et les voies de communication à l'intérieur...

    Date de mise en ligne 12/02/2012

  • L'exploitation des gaz de schistes : entre promesses économiques et conséquences environnementales

    Le gaz naturel de schistes, une ressource longtemps considérée comme inexploitable, bouleverse le secteur énergétique aux Etats-Unis. Sa production a subi une croissance très rapide de 48% en moyenne au cours des 5 dernières années, notamment grâce à un prix du gaz naturel relativement élevé, des avancées technologiques...

    Date de mise en ligne 06/02/2012

    • Actualités

  • Gueguerre

    L'opposition au conseil municipal de Levallois vient de remporter une victoire dans la bataille qui l'oppose au député-maire de la commune, Patrick Balkany. Le TA de Versailles vient en effet d'annuler deux dispositions du réglement interieur du conseil municipal qui limitaient le droit d'expression des élus minoritaires. Ce réglement ne prévoyait...
  • Cergy décroche le Louvre

    C'est finalement la CA de Cergy-Pontoise, longtemps en compétition avec Nanterre et Neuilly-sur Marne, qui vient de remporter l'affaire. L'agglomération a été désignée par le ministère de la culture pour accueillir le centre de conservation, restauration et de recherches patrimoniales qui hébergera 250 000 ?uvres d'art actuellement...
  • Acquisition de logements sociaux récents : l'Etat pourra désormais subventionner

    Un arrêté du 1er octobre 2009, publié au journal officiel du 15 octobre 2009, abroge l'article 9 de l'arrêté du 10 juin 1996, et permet aux organismes de logement social d'obtenir des subventions d'Etat pour acheter des immeubles de moins de vingt ans. Jusqu'à présent les aides à la pierre - c'est-à dire les...
  • Vous ne viendrez plus chez nous par hasard

    La ville d'Arles (Bouches-du-Rhône) a annoncé mercredi qu'elle portait plainte à la suite d'une pollution aux hydrocarbures de la nappe phréatique de la Crau, qui alimente en eau la commune, provoquée par la rupture d'un oléoduc de la société SPSE en août. La rupture d'un oléoduc avait entraîné...
  • Velov' : le Grand Lyon change de braquet

    Gérard Collomb, maire de Lyon et président de la communauté urbaine, soumettra aux votes, le 28 septembre prochain, l'acte II du plan de déplacements modes doux communautaire. Le vélo continue de tenir le haut du pavé. Une étude a montré que le trafic cycliste avait augmenté de 80% en quatre ans à Lyon, et que le service de...

    • Article de revue

  • N° 258 du 2 novembre 2011

    - Le projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée- La création de l'Institut national de l'information géographique et forestière- Le décret relatif à la réserve civile de la police nationale- Le premier bilan de grands axes de la politique menée en faveur de l'outre-mer depuis le Conseil interministériel...

    Date de mise en ligne 02/11/2011

  • www.acteursduparisdurable.fr Une bonne idée, transposable ailleurs

    Vous aimeriez agir pour préserver la planète, mais vous ne savez pas trop par quoi commencer ? Vous voudriez inciter vos administrés à agir pour la planète ? La ville de Paris a eu une bonne idée : www.acteursduparisdurable.com. Suivez le guide !  

    Date de mise en ligne 18/10/2011

  • www.acteursduparisdurable.fr Une bonne idée, transposable ailleurs

    Vous aimeriez agir pour préserver la planète, mais vous ne savez pas trop par quoi commencer ? Vous voudriez inciter vos administrés à agir pour la planète ? La ville de Paris a eu une bonne idée : www.acteursduparisdurable.com. Suivez le guide !  

    Date de mise en ligne 18/10/2011

  • Éviction illégale d'un marché : les conditions d'une réparation pécuniaire

    Ce n'est pas parce qu'un marché a été conclu et a reçu un commencement d'exécution, voire a été complètement exécuté, que cela prive une entreprise illégalement évincée de préserver ses droits. Cela peut passer par une procédure tendant à la réparation pécuniaire...

    Date de mise en ligne 10/11/2011

  • Intéresser les salariés à la réussite de l'association

    Une association peut évidemment faire des excédents sans pour autant être soumise aux impôts commerciaux. Elle a le choix entre réinvestir les excédents dans la structure, les placer en réserve de capital mais peut aussi éventuellement en distribuer une partie sous forme d'intéressement à ses salariés. Un accord d'intéressement...

    Date de mise en ligne 01/12/2011

    • Contenu rédactionnel

  • Présidentielles 2012 - Programme des candidats

    Fonction publique, territoire, logement... Ce que les candidats prévoient pour les fonctionnaires

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