Le site des Cadres Territoriaux

Documents sur : sécurité

Actualité réseaux

• Pollution de l'air intérieur : Ethera lancera bientôt ses premiers kits de diagnostics

  C'est à la mi-2011 que les premiers kits de diagnostics de la pollution de l'air intérieur, conçu par Ethera, une start-up créée en 2010, arriveront sur le marché. Basée à la fois à Grenoble et à Saclay, cette entreprise qui emploie 6 salariés, vient en effet de réaliser une première levée de...

  Date de mise en ligne 29/01/2012

• Prévenir les intoxications au monoxyde de carbone

  Le monoxyde de carbone est un gaz asphyxiant indétectable : il est invisible, inodore et non irritant. Il résulte d'une mauvaise combustion au sein d'un appareil ou d'un moteur à combustion, c'est-à-dire fonctionnant au gaz, au bois, au charbon, à l'essence, au fuel ou encore à l'éthanol. Il se diffuse très vite...

  Date de mise en ligne 31/01/2012

• Immeuble de grande hauteur : la règlementation est refondue

  L'arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des IGH (immeubles de grande hauteur) et leur protection contre les risques d'incendie et de panique est paru le 18 janvier 2012 au Journal Officiel. Il abroge celui de 1977 !Les principales modifications portent d'abord sur les ITGH (très grande hauteur,...

  Date de mise en ligne 01/02/2012

• Variantes dans le code des marchés publics

  M. Pascal Terrasse attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur la question des variantes dans le code des marchés publics. Comment justifier le traitement différencié des variantes selon les procédures et s'il entend réellement simplifier le code des marchés publics dans un souci de sécurité...

  Date de mise en ligne 30/01/2012

• Clauses d'indemnisation et remontées mécaniques

  M. Jean-Pierre Vial attire l'attention de M. le ministre chargé des transports sur les conditions dans lesquelles s'opèrent les investissements dans les domaines skiables français, et en particulier la question des clauses d'indemnisation des biens en fin de contrat. Les remontées mécaniques sont les infrastructures incontournables de l'économie...

  Date de mise en ligne 30/01/2012

Actualités

• La mutuelle pour tous ?

  En matière de protection sociale des agents territoriaux, les décrets d'application de la loi de 2007 sont toujours en cours de négociation. Leur parution est attendue d'ici fin 2009. La part belle sera-t-elle faite aux mutuelles territoriales ? Quelle sera la prise en charge des collectivités, pour quel type de couverture ? S'oriente-t-on vers une prise...

• Éclairage public : qui a peur du noir ?

  Hiver 2009 : de grandes villes françaises comme Paris, Toulouse et Lille décident, temporairement, de ne plus éclairer certains monuments publics la nuit. Il faut dire que la consommation a atteint un niveau d'alerte début janvier, obligeant la France à importer de l'electricité de ses voisins européens... Anecdote ? Un peu, car les véritables...

• Nouvelles normes pour les aires de jeux

  Des révisions sont intervenues sur les normes qui s'appliquent aux équipements et sols des aires de jeux, jardins, parcs des aires d'autoroutes, etc. Elles viennent d'entrer en vigueur. C'est la série des normes NF EN 1176, publiées fin 2008, concernant les « équipements et sols d'aires de jeux » (balançoires, toboggans, téléphériques,...

• Prise en charge des frais de transport : du nouveau !

  Le régime de prise en charge des frais engagés par les agents territoriaux a été profondément modifié par la loi du 17 décembre 2008 de financement de la Sécurité sociale. Désormais, la collectivité doit prendre en charge une partie des frais engagés par l'agent pour se rendre sur son lieu de travail lorsqu'il...

• Le fils de Collomb démissionne

  Trois semaines après sa nomination comme chargé de mission sécurité au Sytral (Syndicat Mixte des transports pour le Rhône et l'Agglomération lyonnaise), Thomas Collomb, 35 ans, le fils de Gérard Collomb, le maire de Lyon, a démissionné de son nouveau poste. Ce récent conseiller sécurité a pris sa décision...

Article de revue

• La sécurité: quel rôle pour les maires ?

  Conformément à l'article L.2212-2 du CGCT, le maire en sa qualité d'autorité administrative est la personne responsable du maintien du bon ordre dans sa collectivité1. Or, son rôle évolue depuis une vingtaine d'années dans l'éla-boration et la mise en place du dispositif global de sécurité voulu par l'État...

  Date de mise en ligne 25/01/2003

• La protection juridique des agents

  L 'article 59 de la loi du 18 mars 2003 sur la sécurité intérieure renforce la protection des agents publics.

  Date de mise en ligne 26/06/2003

• Les modalités de gestion des travaux contre les risques d'inondation

  L'ampleur des travaux, leur caractère d'intérêt général ou d'urgence, ont conduit de plus en plus les collectivités locales à se substituer aux propriétaires riverains des terrains à protéger. Leur intervention est motivée par la prise en compte de l'intérêt général en ce qui...

  Date de mise en ligne 01/03/2000

• Activités nomades : sécurité avant tout

  Vous êtes tout content du nouveau smartphone dont votre collectivité vous a équipé ? Vous vous réjouissez d'avoir enfin l'ordinateur portable que vous réclamiez depuis des années ? Bienvenue dans le monde des professionnels nomades. Bienvenue aussi dans un monde où la sécurité de vos données est en danger.

  Date de mise en ligne 01/04/2012

• Sécurité et surveillance dans les transports scolaires

  Outre les questions d'organisation et de financements des transports publics, les autorités organisatrices sont comptables de la sécurité des personnes transportées. Une question d'autant plus sensible que les passagers sont souvent des enfants.

  Date de mise en ligne 15/04/2012

Contenu rédactionnel

• Présidentielles 2012 - les actus

  Déclarations de Sarkozy : levée de boucliers à gauche La proposition mardi de Nicolas Sarkozy d'étendre aux "grosses collectivités territoriales" le principe du non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux a suscité aussitôt une levée de boucliers à gauche, François Hollande et son camp y voyant une manière d'attaquer les...

  Date de mise en ligne 30/04/2012

• Présidentielles 2012 - Témoignage Jean-Pierre Moreau

  N'oublions pas la protection sociale des territoriaux ! Jean-Pierre MOREAU Président général de la MNT La population des agents territoriaux, répartie dans des collectivités de tailles diverses et aux moyens inégaux, est fragile. En 2011, 29% des agents ont remis leurs soins à plus tard et nombreux sont ceux qui abandonnent malheureusement leur...

  Date de mise en ligne 23/04/2012

• Sécurité Police

  Sécurité / police  

  Date de mise en ligne 08/10/2008

• Présidentielles 2012 - Témoignage Joëlle Le Gall

  Créer des emplois pour accompagner la perte d'autonomie Joëlle Le Gall est présidente de la Fédération nationale des associations de personnes âgées en établissements et de leurs familles (FNAPAEF). Q: Qu'attendez-vous du président après son élection ? R: Il existe aujourd'hui une discrimination par l'âge. Après...

  Date de mise en ligne 28/03/2012

• Présidentielles 2012 - Actus des présidentielles

  Campagne sarthoise, derrière le vote FN... "Ici, les gens ont du mal à joindre les deux bouts", lance une restauratrice : à Mayet, paisible commune rurale de la Sarthe votant traditionnellement à droite, les 24,73% enregistrés par le FN à la présidentielle sont reliés par beaucoup à une paupérisation croissante des électeurs...

  Date de mise en ligne 30/04/2012